Accueil > Mentions légales

Mentions légales

EDITEUR

Le site forum-peche-chasse.com est édité par la société FORUM CHASSE PECHE, SARL  au capital de 76.224,00 EURO, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro Lyon B 352 140 404, dont le siège social est situé au 267 Boulevard Pinel 69200 VENISSIEUX.

La société FORUM CHASSE PECHE est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application del'article 286 ter du code général des impôts.

Tél: 04 78 01 71 03

Courriel: contact(at)forum-peche-chasse.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication ainsi que le responsable éditorial du site est Laurent SADOWSKI.

 

HEBERGEUR

Le site forum-peche-chasse.com est hébergé par la société DEDI SERVICES, dont le  siège social est 50, cours de la République
69100 VILLEURBANNE

Tél : 04.72.87.07.54

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site forum-peche-chasse.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société FORUM CHASSE PECHE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société FORUM CHASSE PECHE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité par voie postale ou par courrier électronique à l'éditeur du site.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, FORUM CHASSE PECHE s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée dans le cadre de la politique de données statistiques.